Mentions Légales

Dénomination sociale : RHEASSUR
Statut de la société : Société par actions simplifiée
SIREN n° 852 147 982
N° TVA intracommunautaire : FR34852147982
Siège social : 3 Rue Rocroy Paris 75010

Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société RHEASSUR dont le site web TuGagnes l’appartient. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de TuGagnes est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur ce site internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont TuGagnes est producteur.

Ce jeu-concours n’est pas organisé, ni sponsorisé par Facebook ou Instagram. Les données personnelles collectées sont destinées à la société organisatrice et/ou à ses partenaires et non à Facebook et Instagram. En cas de litige, Facebook et Instagram ne pourront en aucun cas être tenus pour responsable.

Données personnelles

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en matière de données personnelles, vous disposez d’un droit à la limitation du traitement de vos données, d’un droit d’opposition, d’accès, de portabilité, de rectification et de suppression de vos données. Pour connaître et exercer vos droits, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Liens hypertextes

Les utilisateurs visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de TuGagnes.